Mentions légales

Ce site est la propriété de Fabisto, géré par la SARL TGL, dont le siège social est situé à Lavérune (34). Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

Création du site : NewQuest

Fabisto met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur www.fabisto.fr mais il ne peut garantir que ces informations soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.

Fabisto se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

CONTENUS ET INFORMATIONS

Fabisto décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur www.fabisto.fr et l'utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas Fabisto ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l'utilisation de ce site ou qui seraient en relation avec ce site.

De manière générale, Fabisto décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite de ce site.

Toute tentative de transfert d'informations vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de Fabisto.

Toutes les données et informations contenues sur ce site font l'objet d'une protection au titre du droit d'auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents de www.fabisto.fr est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Fabisto ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir de www.fabisto.fr, l'existence d'un lien n'ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à Fabisto.

Fabisto ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l'accord validé de Fabisto.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Fabisto ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant www.fabisto.fr est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d'erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.

En tout état de cause Fabisto ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certaines pages du site contiennent :

- Des documents PDF
Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader Télecharger Acrobat Reader (gratuit)

- Des animations flash
Pour les visualiser, vous avez besoin du plug-in Flash 5.0 Télécharger le plug-in (gratuit)

BASE DE DONNEES

Les bases de données figurant sur ce site, dont Fabisto est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.

Aucune information personnelle n'est collectée à l'insu de l'utilisateur. Les données nominatives fournies par chaque utilisateur de www.fabisto.fr, sous sa responsabilité, seront destinées à une utilisation par Fabisto pour l'envoi d'informations ou de brochures commandées de même que pour l'envoi de lettres d'informations.

Ces informations pourront éventuellement être transmises à d'autres sociétés du groupe, sauf si l'utilisateur manifeste son refus auprès de Fabisto. Les informations fournies par les utilisateurs devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Les utilisateurs disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent.

Pour exercer ce droit, s'adresser :

- par courrier à :

Fabisto
ZI Sud - 1 Rue du Gua

34880 Lavérune
France

- par courrier électronique à : contact@fabisto.fr

COPYRIGHT

www.fabisto.fr comporte un grand nombre de marques déposés par Fabisto ou son groupe ainsi que des marques appartenant à des tiers (fournisseurs de Fabisto par exemple). Sauf mention contraire, les droits de copyright des documents du site de Fabisto et chacun des éléments créés pour www.fabisto.fr sont la propriété exclusive de Fabisto. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les Tribunaux compétents sont les tribunaux français.